Traditionnellement, le notaire est un véritable accompagnant des familles. Sur des générations d’une même famille, il peut partager leurs joies et leurs peines, leurs projets et leurs secrets.
C’est d’ailleurs par ce rôle que le notaire est dépeint dans les films, parfois même avec beaucoup d’humour, comme dans les Tontons Flingueurs ou les Trois Frères, par exemple ! Nous avons tous l’image du notaire qui a accompagné les grands-parents, puis les parents et qui maintenant conseille les petits-enfants, lorsqu’ils se lancent dans la vie.
Justement, à titre d’exemple, dans quelle démarche pourrait-on avoir besoin de lui ?
À chaque étape de la vie, on gagne à consulter son notaire.
Lorsque l’on se marie ou l’on se pacse, on peut avoir envie de parler de son patrimoine. On chuchotera alors à l’oreille de son notaire, que « notre famille a du bien, et qu’il faut y penser ». A l’inverse, un membre de la famille peut rencontrer des difficultés, un passage difficile de la vie, et a besoin de l’assistance des autres. Quelles solutions à apporter ? Artisan ou commerçant, nous pouvons souhaiter protéger notre conjoint, en cas de coup dur de la vie. Alors, le notaire saura me conseiller pour un contrat de mariage et choisir un régime matrimonial adapté, par exemple. Puis, nous achèterons notre maison. Souscrire un crédit, comprendre la garantie hypothécaire que demande la banque, faire attention aux diagnostics immobiliers, être sûrs que les vérifications seront faites pour devenir pleins propriétaires. Ça, c’est un moment important, et émouvant aussi, à partager avec son notaire, accompagnant de l’opération. À cette occasion, si nous sommes pacsés, posons nous la question d’un testament, pour se protéger l’un l’autre, s’il arrivait quelque chose dans ce monde bousculé.
Puis, les années venant, nous aurons peut-être l’opportunité d’acheter un petit appartement à louer, pour faire des revenus pour la retraite ? Là aussi, mon notaire sera là. Et qui sait, cet appartement pourra être donné à nos enfants, tout en en conservant les revenus, car nous savons qu’en organisant les choses de notre vivant, on gagne la paix des familles et on a une meilleure stratégie pour notre patrimoine. Et si la vie fait qu’un proche nous quitte, ou encore si l’on ne s’entend plus et qu’on se sépare, mon notaire s’occupera des démarches nécessaires.
On dit souvent que le notaire est l’homme de l’amiable
La fonction première du notaire consiste à conseiller et rédiger des contrats entre les personnes. Bien sûr, on pensera en priorité à l’acte authentique de vente. Être au cœur des contrats, c’est être au cœur de l’amiable. À ce titre, le notaire peut être amené à jouer le rôle de médiateur. Son aide et ses conseils dans ce domaine se révèleront alors indispensables pour régler des litiges éventuels, et éviter les passages devant les tribunaux. Son objectif consiste à sécuriser les actions juridiques de ses clients.
Des notaires spécialisés en médiation ou des centres de médiation notariale existent. Consultez l’annuaire de la Chambre interdépartementale des Notaires de Picardie pour obtenir leurs coordonnées.
Je comprends. Au fait, j’ai un cas de figure précis. L’un des membres de ma famille vient malheureusement de décéder et je suis chargé de m’occuper de la succession. Que dois-je faire ?
Le notaire sera là pour vous indiquer les démarches à accomplir, dans ces circonstances difficiles. Tout d’abord, contactez les banques et organismes de retraite et de sécurité sociale, la mutuelle, et avertissez-les du décès en leur joignant une copie de l’acte de décès. En prenant rendez-vous avec votre notaire, vous verrez avec lui la liste et les coordonnées des organismes à contacter, ceux que vous devez prévenir, et ceux que le notaire contactera lui-même. Ainsi, en sachant ce que chacun fera, ce sera plus clair pour tous.
Apportez tous les documents auxquels vous pouvez penser. Livret de famille, acte de décès, contrat de mariage si le défunt en avait souscrit un, donation entre époux encore appelée « donation au dernier vivant », titre(s) de propriété. En un mot, tout ce qui permettra de retracer l’historique de la vie de la personne disparue, et permettre le règlement de sa succession.
Avec vous, au moyen de tous ces documents, le notaire pourra :
- consulter le fichier central des dispositions de dernières volontés (c’est-à-dire le fichier qui permet de vérifier si le défunt avait déposé un testament chez le notaire)
- vérifier avec vous la liste des héritiers, en fonction de chaque cas particulier,
- régulariser un acte de notoriété après ces vérifications. Cet acte, ou une « dévolution successorale », est en effet souvent réclamé aux héritiers par les organismes financiers pour débloquer des fonds, par exemple,
- contacter les banques et faire évaluer les biens immobiliers, pour pouvoir déclarer le patrimoine dévolu aux héritiers à l’Administration,
- constater dans un acte appelé « attestation immobilière » le transfert de tout ou partie des biens immobiliers aux héritiers.
À chaque étape, le notaire aura en tête la préservation de la paix familiale et la pédagogie nécessaire pour accompagner la famille dans un moment si difficile.
Autre interrogation : j’ai une idée très précise du déroulement de mes obsèques. Puis-je vous déposer un testament qui contiendra tout le détail de la cérémonie ?
Si la rédaction d’un testament peut être recommandée pour organiser la transmission de ses biens, ce procédé doit être évité pour ce qui est de l’organisation de ses funérailles ou l’expression de ses volontés concernant le don d’organe, par exemple. Et ceci pour une raison simple : même déposé chez un notaire, le testament sera généralement découvert ou ouvert trop tard, après les funérailles.
Il est préférable de privilégier une lettre confiée à une personne de confiance et déposée dans les documents de famille, que les proches devront consulter à votre décès, ou tout simplement de contracter une prévoyance obsèques pour régler les questions pratiques de son vivant.
Au fait, si je voulais donner à mes enfants (argent, bien immobilier…) devrais-je consulter mon notaire ?
En effet, par principe, la rédaction d’un acte notarié est une condition de validité d’une donation. Ce formalisme permet la protection des parties, mais aussi l’efficacité de la donation et le respect des règles successorales. Il existe toutefois une exception pour le don manuel, qui est une donation faite de la main à la main. Elle ne peut porter que sur des choses qui se transmettent de la main à la main, comme des bijoux ou sommes d’argent, par exemple.
Attention toutefois, un don doit respecter certaines règles juridiques et fiscales et peut générer un conflit familial s’il est effectué sans faire le tour de la question. Mon notaire saura me donner le conseil nécessaire avant d’y procéder, et me rappellera que l’absence d’acte notarié ne signifie pas absence de déclaration à l’Administration !
On le voit, d’un bout à l’autre, le notaire peut vous accompagner et vous conseiller. On le voit, votre notaire rend vos projets plus sûrs !
